COMMENT FONCTIONNE TAXCORE
Le système de déclaration électronique des revenus TaxCore est spécialement conçu pour donner à l’autorité fiscale une solution sécurisée, flexible et pratique pour les contribuables et les consommateurs.
SEPT PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA SOLUTION ÉLECTRONIQUE
Mêmes conditions pour tous les contribuables – commerce équitable Simplicitéde fonctionnement pour l’autorité fiscale, le contribuable et le consommateur Charge administrative et coût de la conformité minimaux pour les contribuables Transparence de la coopération entre l’autorité fiscale, les fournisseurs et les contribuables Participation publique incitative à la vérification des reçus – soulever une prise de conscience Mesures antifraude sécurisées Coût minimum pour l’autorité fiscaleCoût pour le contribuable ZERO
Coût pour le contribuable 20-30 $
Dispositif fiscal électronique, EFD
Le contribuable peut choisir n’importe quel dispositif fiscal électronique (EFD) autorisé, adapté à la taille et à l’activité de l’entreprise. Un EFD se compose d’un ou de plusieurs appareils de point de vente (POS), connectés à un seul contrôleur de données de vente (SDC). Un SDC physique peut prendre en charge jusqu’à 4 unités POS (en raison des contraintes de vitesse de la puce de la carte à puce).Dispositif de point de vente, POS
Le caissier des ventes entre les données de vente dans le point de vente (POS). Le POS peut être une caisse enregistreuse dédiée qui imprime un reçu, ou un autre appareil pouvant contenir des fonctions qui aident le contribuable dans l’analyse des ventes et le contrôle des stocks. Il peut également s’agir d’une application installée sur un ordinateur ou un smartphone – les contribuables peuvent télécharger une application gratuitement depuis iTunes ou Google Play.Coût pour le contribuable 0 $ – x 000 $ selon la sophistication et la taille de l’entreprise
Contrôleur des données de vente, SDC
Le contrôleur de données de vente (SDC) peut être un dispositif électronique accrédité (E-SDC) acheté par le contribuable et authentifié par l’Élément de Sécurité indépendant de la carte à puce (ES), ou un dispositif virtuel (V-SDC) fourni par l’autorité fiscale, et accessible sur Internet. Que ce soit E-SCD ou V-SDC, le SDC se connecte au serveur TaxCore de l’autorité fiscale. Le SDC :- Reçoit des taux d’imposition actualisés et autres prélèvements
- Calcule la taxe et les prélèvements sur la vente et compose un reçu
- Envoie des données de vente cryptées à l’autorité fiscale
- Reçoit une confirmation « d’audit » de l’autorité fiscale
- Fournit des données au PDV pour imprimer un reçu fiscal
Coût total pour le contribuable : à partir d’environ 20 $, selon choix
La saisie des données
Le caissier entre les données de vente dans le point de vente.
- FPour les transactions B2B, le numéro d’identification fiscale (TIN) du client doit être saisi.
- Chaque caissier possède un identifiant personnel unique pour la saisie des données.
Emission de reçu
Le contrôleur des données de vente émet un reçu. Celui-ci peut être imprimé par le point de vente ou sur une imprimante ordinaire distincte qui est remis au client. Il peut également être remis sous forme de reçu électronique au format pdf, et envoyé par courriel ou une application de messagerie telle que Viber, Skype, WhatsApp etc.
Le reçu contient toutes les données pertinentes sur la vente et sur les taxes et autres prélèvements sous une forme facilement lisible. Le client peut vérifier immédiatement ces informations.
Le reçu contient également un code QR qui peut être scanné par le client pour participer à la loterie nationale.
Transmission de données
Un E-SDC ou un V-SDC en ligne transmet immédiatement les données de vente à l’autorité fiscale. L’E-SDC envoie des paquets de données flexibles, réduisant les goulots d’étranglement de transmission.
Si le service Internet est faible ou irrégulier, un E-SDC transmettra les données la prochaine fois qu’Internet fonctionnera. S’il n’y a pas de connection Internet au point de vente, les données peuvent être enregistrées sur une clé usb et transférées vers tout autre appareil connecté à Internet pour la transmission de données (par exemple au café Internet local), ou livrées physiquement à l’autorité fiscale.
Confirmation d’audit
L’autorité fiscale reçoit et vérifie les données de vente et renvoie une confirmation « d’audit ». En cas de divergence, l’autorité fiscale renvoie une indication du problème. Le contribuable sait toujours que ses transactions sont validées et que son compte auprès de l’autorité fiscale est exonéré de tout problème.
Vérification
The greatest anti-fraud measure is public awareness.
Le client reçoit immédiatement un reçu avec tous les éléments fiscaux clairement définis. Tout de suite ou plus tard, le client peut scanner le code QR avec un smartphone ordinaire, envoyant les données à l’autorité fiscale et prenant part aux récompenses ou avantages annoncés par l’autorité fiscale (par exemple, loterie).
Formation et assistance
L’équipe TaxCore assure la formation du personnel de l’autorité fiscale sous forme de démonstrations et de webinaires. D’autres documents destinés aux contribuables sont disponibles sur le site Web de l’autorité fiscale ou dans le centre d’aide TaxCore, un centre d’information principal.
Development of devices
TaxCore fournit des spécifications d’interface claires et des instructions aux développeurs de terminaux de point de vente et d’E-SDC. Un appareil doit répondre à ces spécifications pour être accrédité.
Cela permet à tout développeur de rivaliser sur le prix et la qualité, garantissant un environnement commercial juste et compétitif qui stimule l’innovation et abaisse les prix.
TaxCore fournit un portail de développement pour les fournisseurs, qui les aide à vérifier la conformité, à tester les appareils et à mettre de nouveaux produits sur le marché.
Consommateurs tiers de données
Les principes de fourniture de données agrégées (dépersonnalisées) aux utilisateurs publics et privés sont définis par les décideurs politiques de la législation nationale. Les réglementations stipulent les types de données et les frais.
La base de données analytique de TaxCore offre un accès facile aux utilisateurs autorisés à un coût minime. Ce service encourage la recherche académique et ainsi que des produits et services innovants conçus de manière optimale pour servir le public.
MODULE DE RÉCOMPENSE DES CONSOMMATEURS
La plus grande mesure anti-fraude est la sensibilisation du public.
La loterie fonctionne sur une base « grattez et gagnez » : vous savez immédiatement si vous avez gagné et à quel prix vous pouvez vous attendre. Les secteurs les plus à risque (restauration, construction, etc.) sont annoncés comme ayant de meilleures chances de gagner.
Des prix de valeur
L’autorité fiscale peut acheter des prix ou les recevoir sous forme d’articles promotionnels auprès de fournisseurs publics ou privés. Les biens et services disponibles sont affichés sur le portail de l’autorité fiscale, un outil de marketing précieux pour le donateur : Les prix peuvent être nombreux : billets de théâtre, recharges téléphoniques, coupe de cheveux, machine à laver, dîner pour deux, épicerie, massage ou vacances. Un prix spécialement ciblé peut être un achat hors taxe, la prochaine fois que le client achètera au même endroit – un stimulant à la fois pour le client et le contribuable. Tout client est motivé de scanner et de vérifier. Chaque client devient inspecteur des impôts !Coût typique pour l’autorité fiscale – x% de l’augmentation des recettes fiscales
Mesures anti-fraude sécurisées
La preuve avec les logiciels Zappers et Phantomware
La caractéristique essentielle est la présence de l’Élément de Sécurité (SE) avec le contrôleur de données de vente (SDC). Les données de le SE sont cryptées et ne sont accessibles que par l’autorité fiscale. Il contient des registres qui enregistrent les éléments de toutes les transactions depuis le dernier audit de l’autorité fiscale. Chaque transaction résume les précédentes.
Tout logiciel illégal Zapper ou Phantom ne peut supprimer les transactions, ni au moment où elles se produisent, ni dans une session ultérieure, car l’Élément de Sécurité (SE) enregistre la preuve des ventes. Lors de la prochaine transmission à l’autorité fiscale, TaxCore recevra des mises à jour des registres de l’Élément de Sécurité et tous les reçus manquants seront comptabilisées.
L’Élément de Sécurité transmet également des données lorsque le point de vente (POS) est utilisé en mode formation, avec le stagiaire identifié. Tous les modèles anormaux sont évidents.
Si une carte à puce est volée avec son code PIN, le propriétaire légitime peut immédiatement bloquer son utilisation.
La copie d’un reçu scannée par un client signalera une double utilisation auprès de l’autorité fiscale.
L’un des registres de l’Élément de Sécurité fixe un nombre maximum de transactions entre les audits. L’autorité fiscale peut définir cela à volonté, en fonction de son évaluation des risques.
Les données de vente cryptées et les résumés sont également présents dans le code QR sur chaque reçu. Le client est encouragé à scanner le reçu pour participer à une loterie précieuse, ce qui limite les possibilités de connivence. Les données sont transmises à l’autorité fiscale, ainsi toute falsification ultérieure sera connue.
Les reçus B2B contiennent un identifiant du bénéficiaire. L’audit croisé n’a jamais été aussi simple.
Lorsque les informations fiscales sont affichées sur le reçu, vous savez que la taxe a été enregistrée pour le paiement par l’autorité fiscale.